Déposée par voie électronique le 29 décembre 2017 par TESCA GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-03 du 19 janvier 2018.
Le déposant est TESCA GROUP domicilié(e) 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 BOULEVARD DE MÉNILMONTANT - 75011 - PARIS - France.
La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4416223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.
TESCA GROUP a également déposé les autres marques suivantes : tesca
TESCA GROUP - 109 RUE DU FAUBOURG SAINT-HONORÉ - 75008 - PARIS - France
STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 BOULEVARD DE MÉNILMONTANT - 75011 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03
Inscription le 6 avril 2018 - Retrait partiel n°720757 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-06
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; appuis-tête pour sièges de véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de véhicules ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir produits de papeterie, produits de l'imprimerie, brochures, prospectus, journaux, revues, magazines, enveloppes, enseignes en papier et en carton, stylographes, stylos ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitation du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir porte-documents, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs de voyage, garniture de cuir pour meubles ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Fils à usage textile, à savoir fils à broder, fils de caoutchouc, fils de chanvre, fils de coton, fils de jute, fils de laine, fils de lin, fils de soie, fils de caoutchouc, fils de verre, fils en matière plastique, fils élastiques ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), couvertures de voyages, tentures murales en matière textile, couvertures de lits et de tables ; tissus à savoir tissus de coton, de laine, de lin ; tissus adhésifs collables à chaud, doublures (étoffe) ; tissus en fibres de verre à usage textile, matières filtrantes (en matières textiles), moleskine (tissu), plaids, matières textiles, velours ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles, bandes auto-aggripantes (articles de mercerie) ; ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Services de réparation et d'entretien en matière de véhicules automobiles, services de réparation de capitonnage ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; services de nettoyage de voitures ; ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Service de traitement des matériaux à l'aide de produits chimiques et notamment pour l'infroissabilité, l'imperméabilisation et la peinture des tissus ; services d'apprêtage, d'ignifugation, de teinture, de traitement et de blanchiment des textiles ; couture, laminage, impression de dessins, ourdissage, sérigraphie ; ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile ;
Services de recherches techniques en matières textiles et en matière de véhicules automobiles ; services d'essais de textiles ; services de recherches en chimie ; service de dessinateur d'art graphique ; essais de matériaux ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; services de dessin industriel ; services de recherches en mécanique ; ces services étant exclusivement utilisés dans le domaine de l’automobile.
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